Dominique Charpentier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Fontaine
De: Dominique CHARPENTIER épouse FONTAINE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: CHARPENTIER Dominique, épouse FONTAINE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Dominique CHARPENTIER, épouse FONTAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique CHARPENTIER, épouse FONTAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Charpentier (Dominique, Louis)
directeur général d'un comité régional du tourisme. Chevalier du 27 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-27"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Charpentier (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie : centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000374011(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Charpentier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
JORFTEXT000000382313(source JORF)
diplome
28 Mars 199728/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.