Dominique Charpentier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Fontaine
De: Dominique CHARPENTIER épouse FONTAINE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: CHARPENTIER Dominique, épouse FONTAINE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Dominique CHARPENTIER, épouse FONTAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique CHARPENTIER, épouse FONTAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Charpentier (Dominique, Louis)
directeur général d'un comité régional du tourisme. Chevalier du 27 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-27"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Charpentier (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie : centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000374011(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Charpentier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
JORFTEXT000000382313(source JORF)
diplome
28 Mars 199728/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.